Cette page rassemble les documents, compte-rendus et supports de présentation des sessions de travail du comité de suivi des propositions de la convention citoyenne
05 décembre 2025 - Session #6 : bilan et perspectives
09 septembre 2025 - Session #5 : Accord de Rouen
14 juin 2025 - Session #4 : Plan d’action Air Énergie Climat
06 mai 2025 - Session #3 : Document d’Aménagement Artisanal Commercial et Logistique (DAACL)
29 avril 2025 - Session #2 : Document d'orientations et d'objectifs (DOO)
16 novembre 2024 - Session #1 : installation
12 novembre 2024 - Session #0 : mise à niveau
Documents génériques :
