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  • CONCERTATION PUBLIQUE
ROUEN - Zone à faibles émissions mobilité étendue
Date de lancement de la consultation
Date de clôture de la consultation
zfe etendue

Vous avez jusqu’au 30 septembre 2021 pour participer à la consultation publique concernant la mise en place d’une extension de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) mise en place par la Métropole, sur une partie de son territoire. Vous pouvez donner votre avis et interagir avec les autres usagers qui participent aux échanges en ligne.

Informations sur le projet

Lauréate en 2015 de l’appel à projet « Villes Respirables en 5 ans », la Métropole Rouen Normandie porte un ambitieux programme d’actions autour des enjeux de la mobilité durable.

Mieux respirer au sein de la Métropole Rouen Normandie, un objectif partagé

L’air est un bien indispensable à tous c’est pourquoi il nous faut tout faire pour le préserver. Selon une étude de Santé Publique France, la pollution de l’air est responsable d’environ 2 600 décès prématurés en Normandie.

Si l’ensemble des polluants ont connu une baisse significative durant ces dix dernières années, le territoire de la Métropole Rouen Normandie présente toujours un air dégradé 1 jour sur 10 et a connu 24 jours de pics de pollution en 2019. La Métropole a pour ambition de réduire fortement la pollution atmosphérique sur son territoire et vise les recommandations de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) à l’horizon 2030.

Règlementairement imposée par l’État, une Zone à Faibles Émissions - mobilité est entrée en vigueur le 1er juillet 2021. Depuis cette date, les véhicules destinés au transport des marchandises (PL et VUL) ayant des vignettes Crit'Air 4, 5 ou non classés NE PEUVENT PLUS CIRCULER NI STATIONNER À L'INTÉRIEUR DE LA ZONE. Ce dispositif concerne uniquement les véhicules des personnes morales (entreprises, sociétés, associations, collectivités).

Dispositifs « Pic de pollution » et Zones à Faibles Émissions - mobilité

La Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) sera en place toute l’année, pour améliorer la qualité de notre air quotidien. Cependant, en cas de pics de pollution, le Préfet peut prendre des mesures complémentaires, telles que la mise en place d’une Zone à Circulation Différenciée (ZCD). Celle-ci consiste à interdire la circulation de véhicules en fonction des vignettes Crit’Air, dans une zone définie, jusqu’à la fin de l’épisode de pollution. Le Préfet prend dans ce cas un arrêté spécifique qui définit le périmètre, la date de mise en application effective et le niveau d’exigence retenu. Un arrêté préfectoral décrivant les mesures et le périmètre devrait être publié à l’automne 2021.

Qu’est-ce une ZFE-m ?

Une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) est un secteur géographique défini où la circulation des véhicules les plus émetteurs de polluants atmosphériques est interdite par décision du maire. Ainsi, l’objectif est d’améliorer, au quotidien, la qualité de l’air dans la métropole rouennaise et garantir à ces habitants de respirer un air qui ne nuise pas à leur santé. L’accès à la circulation des véhicules les moins polluants à ce secteur permet de faire baisser les émissions de polluants notamment dans les grandes agglomérations. Seuls les véhicules immatriculés sont concernés.

Que s’est-il passé 1er juillet 2021 ?

La ZFE-m en place au 1er juillet 2021 concerne un périmètre délimité par les boulevards du centre-ville de Rouen.

Les boulevards des Belges, de l’Yser, de Verdun, de l’Europe, l’avenue Jean Rondeaux et les ponts Guillaume le Conquérant et Mathilde ne sont pas concernés par cette ZFE-m. Ce 1er périmètre ne concerne que les Véhicules Utilitaires Légers (VUL) et les Poids Lourds (PL) appartenant à des personnes morales (entreprises, sociétés, associations, collectivités). Des dérogations sont prévues pour certains véhicules.

L’accès, la circulation et le stationnement dans la zone sont désormais autorisés aux poids lourds et véhicules utilitaires légers munis d’une vignette Crit’Air verte ou 1 ou 2 ou 3.

L’accès, la circulation et le stationnement dans la zone sont impossibles pour un poids lourd ou un véhicule utilitaire léger avec une vignette Crit’Air 4 ou 5 ou « non classé » soit :

  • si la 1ère mise en circulation de votre VUL de motorisation essence est antérieure au 1er octobre 1997,
  • si la 1ère mise en circulation de votre VUL de motorisation diesel est antérieure au 1er janvier 2006,
  • si la 1ère mise en circulation de votre PL de motorisation essence est antérieure au 1er octobre 2001,
  • si la 1ère mise en circulation de votre PL de motorisation diesel est antérieure au 1er octobre 2009.

Les véhicules concernés sont ceux appartenant à des personnes morales (entreprises, sociétés, associations, collectivités).

Vous avez un véhicule de transport de marchandises ? La vignette Crit’Air est indispensable!

Pour obtenir la vignette Crit'Air rendez-vous sur : www.certificat-air.gouv.fr

C’est le certificat d’immatriculation (ou carte grise) carte grise qui détermine la catégorie de votre véhicule. Consultez la ligne J. S’il est noté N1, N2 ou N3, alors vous êtes concerné par la ZFE-m. Sur les anciennes cartes grises, il peut être mentionné CTTE et CAM.

À partir du 1er juillet 2021, les forces de l’ordre seront habilitées à dresser des procès-verbaux, sur des véhicules en circulation et en stationnement. Le montant sera de 68€ pour les véhicules utilitaires légers et 135€ pour les poids lourds. Attention, si votre véhicule ne possède pas la vignette Crit’Air, vous n’êtes pas en règle et pouvez être verbalisés.

Que va-t-il se passer en 2022 ?

La ZFE-m sera progressivement étendue à partir de 2022 afin de faire disparaître les dépassements de seuils de polluants engendrés par le trafic routier.

Toutes les voies au sein de ce périmètre pourraient être concernées par la ZFE-m, sans exception, selon l’avis du Préfet.

Au 1er janvier 2022, ce périmètre continuera exclusivement à concerner les véhicules utilitaires légers et les poids lourds appartenant à des personnes morales.

Au 1er juillet 2022, l’objectif est d’appliquer la ZFE-m à l’ensemble des véhicules (deux roues, tricycles, quadricycles à moteur, cyclomoteurs et motocycles, voitures, véhicules utilitaires légers, poids lourds, autobus et autocars).

Consciente de l’impact financier que peut représenter le renouvellement d’un véhicule pour certaines entreprises, la Métropole a mis en place un dispositif d’aides pour le renouvellement des véhicules utilitaires anciens. Ces aides sont cumulables avec certaines aides de l’État (bonus écologique, prime à la conversion notamment).

En amont de l’application de la ZFE-m aux véhicules des particuliers, un dispositif d’aide à l’attention des résidents de la Métropole sera également mis en place par la Métropole début 2022.

Quelles sont les étapes pour la mise en place des extensions de la ZFE-m ?

  1. 29 juillet > 30 septembre 2021  : consultation du public, avec mise à disposition du projet d’arrêté et de l’étude ZFE-m ;
  2. 29 juillet > 29 septembre 2021 : soumission du projet d’arrêté et de l’étude ZFE-m pour avis des parties prenantes. Soit : autorités organisatrices de la mobilité dans les zones et dans leurs abords, conseils municipaux des communes limitrophes, gestionnaires de voirie, chambres consulaires concernées (NB : avis réputé favorable si non rendu dans un délai de 2 mois) ;
  3. 1er octobre > 30 octobre 2021 : finalisation de l’arrêté d’extension de la ZFE-m qui entrera en vigueur le 1er juillet 2022 ;
  4. 1er novembre > 31 janvier 2022 : Information locale du public (Exemples donnés par le Ministère : diffusion d’un communiqué de presse et des démarches d’affichage) ;
  5. Novembre/décembre 2021 : Mise en place de la signalisation routière ;
  6. 1er janvier 2022 : entrée en vigueur de l’extension de la ZFE-m, pour les Véhicules Utilitaires Légers et les Poids Lourds appartenant à des personnes morales ;
  7. 1er juillet 2022 : application de la ZFE-m à tous les véhicules, dont ceux de particuliers.

Quels véhicules seront concernés en juillet 2022 ?

L’accès, la circulation et le stationnement dans la zone étendue seront autorisés aux véhicules munis d’une vignette Crit’Air verte ou 1 ou 2 ou 3.

À terme, l’accès, la circulation et le stationnement dans la zone seront impossibles pour un deux roues, tricycle, ou un quadricycle à moteur, un cyclomoteur, un motocycle, une voiture, un véhicule utilitaire léger, un poids-lourd, un autobus ou un autocar avec une vignette Crit’Air 4 ou 5 ou « non classé » soit :

  • Pour un deux roues, un tricycle, un quadricycle à moteur, un cyclomoteur, un motocycle dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er juillet 2004.
  • Pour les voitures :
    • De motorisation essence dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er janvier 1997.
    • De motorisation diesel dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er janvier 2006.
  • Pour les véhicules utilitaires légers :
    • De motorisation essence dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er octobre 1997.
    • De motorisation diesel dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er janvier 2006.
  • Pour les poids lourds :
    • De motorisation essence dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er octobre 2001.
    • De motorisation diesel dont la date de 1ère immatriculation est antérieure au 1er octobre 2009.

L'accès, la circulation et le stationnement dans la zone seront autorisés aux véhicules munis d'une vignette Crit'Air verte ou 1 ou 2 ou 3.

Une nouvelle signalisation routière à identifier ?

Donnez votre avis sur le projet de ZFE-m étendue !

La Métropole vous invite à formuler votre avis sur le projet de ZFE-m étendue en utilisant le module de commentaires ci-dessous (la création d'un compte sur le site JE PARTICIPE est nécessaire pour pouvoir contribuer) ou en envoyant un mail à l'adresse jeparticipe@metropole-rouen-normandie.fr.

Vos contacts

Nom du service ou de la direction
Espaces Publics et Mobilité Durable
Nom de la personne ressource
Aurélien CAGNARD
Fonction de la personne ressource
Directeur
Mail de la personne ressource
jeparticipe@metropole-rouen-normandie.fr

Les avis déposés

anthony ROGER

mar 21/09/2021 - 10:13

Bonjour

Il faut impérativement que vos villes deviennent respirables. D'ailleurs c'est l'engagement fait à son élection par la nouvelle équipe. Alors un grand OUI à la ZFE tous véhicules le plus tôt possible.
Une politique forte de mobilité avec des pistes cyclables dignes de ce nom ,(c'est à dire entretenues et où l'on se sent en sécurité) , une bonne desserte en TC bien cadencée y compris pendant les vacances scolaires car un bus par demie heure c'est pas possible ( pourquoi pas des plus petits bus sur ces lignes et créneaux là) sont indispensables pour réduire le nombre de véhicules et réussir la mise en œuvre de la ZFE.
Par ailleurs cela parait illusoire d'appliquer une ZFE si on ne permet pas aux véhicules (hors habitants de la métropole ou simples voyageurs du jour) de pouvoir faire un trajet de transit. Aussi la MRN doit se doter d'un contournement ( imposant par arrêté au PL non desserte locale de l'emprunter et orientant par une bonne signalisation les véhicules de transit à l'emprunter ).

JACQUES HORRIE

mar 21/09/2021 - 10:25

Si,le but de la ZFE ‘réduction de la pollution est excellent les conséquences sociales ne sont pas mesurées. Une enquête sur la population concernée eut été judicieuse. La tendance générale pour ceux qui le peuvent financièrement est le renouvellement assez rapidement « les français aiment la bagnole ».Il eut été intéressant de connaître les motifs pour lesquels on garde un véhicule ancien : usage occasionnel dans ce cas l’impact environnemental est faible , nécessité financière absolue etc
Celui qui a un véhicule à 1000€ pour travailler c’est qu’il ne peut pas faire autrement .Les aides payées par les contribuables ne le concernent pas et auront un effet d’aubaine pour ceux qui n’ont pas besoin d’être aidés.

Gaëtan

mar 21/09/2021 - 12:51

La création d'une ZFE à ce stade me paraît inadaptée en particulier du fait d'un manque d'une vraie solution alternative pour permettre le transport des marchandises et du monde de l'entreprise de façon sérieuse ! Je crains que la ZFE pénalise notre économie métropolitaine. Le contournement est d'abord ! De plus, comme pour le monde économique, le calendrier envisagé est beaucoup trop contraignant pour tous les particuliers...

GIH

mar 21/09/2021 - 20:23

Il est essentiel de préserver l'accès aux parkings relais à tout véhicule autorisé à rouler.
il faut permettre la mise aux normes de voiture dont la date de fabrication est antérieure à 1997.
L obtention d'un vignette Crit AIR est uniquement basée sur la date de mise en circulation et la référence à la norme EURO.
Il me semble évident que le bilan carbone d'une voiture ancienne entretenue est meilleur que celui de l'industrie automobile.
Pour info et l'exemple, le même moteur (D4F) équipe les Twingo immatriculées entre 2000 et 2007. De 1993 à 2007, la Twingo ayant le même châssis, il doit être possible d'équiper à moindre frais les plus ancienne pour être conforme à l'EURO4 et obtenir la vignette Crit'AIR 2 !
Se limiter aux dates de mise en circulation, c'est bon pour la santé... de l'industrie automobile, celle qui a triché avec les véhicules diesel !
Je suis favorable à la limitation uniquement dans les hypercentres des véhicules de services, de livraison et aux détenteurs d'un parking dans ces zones.

christine

mar 21/09/2021 - 20:43

GIH OK pour la mise aux normes des véhicules mais à terme à Rouen et agglo il ne devrait plus y avoir que les vignettes crit air 0 et 1

SARRAZIN

jeu 23/09/2021 - 16:44

Toute action tendant à la réduction des émissions est bonne à prendre.
Peu importe que l'Europe soit un faible émetteur par rapport à la Chine ou les États Unis.
Il faut bien commencer sur la surface de notre planète, et tant mieux si nous sommes dans les tous premiers.
Par contre, il faut être à l'écoute des plus défavorisés et faire preuve d'imagination pour ne pas les laisser au bord de la route ou aggraver leur condition déjà précaire.

julien guéville

sam 25/09/2021 - 21:00

Encore et toujours de l'écologie punitive!!
Ne voir qu'avec le spectre du véhicule électrique est complétement idiot, comment vont faire les smicars pour venir travailler à rouen (combien gagne la femme de ménage qui vient nettoyer vos bureaux avant que vous veniez bosser? Pour elle pas de transport en commun possible).
L'impossibilité de traverser Rouen va enclaver toute la moitié nord du département.
Sans compter que vous oublier complétement les autres possibilité de carburants alternatif.
Pour moi fin du shopping à rouen et vive amazon, voilà ce que vous contribuez à développer.

Jean-Michel Le…

sam 25/09/2021 - 21:31

Obliger les citoyens à mettre au début des véhicules qui étaient conformes lorsque de leur achat est un non sens, même d'un point de vue de l'écologie (car cela est de l'obsolescence programmée). Les rejets des véhicules baissent progressivement du fait de leur amélioration et du départ vers la casse des plus anciens au fur et à mesure qu'ils sont remplacés, c'est un fait. Intégrer les 2roues motorisés aux ZFE est une ineptie, les 2RM de par leur faible encombrement fluidifient la circulation et diminuent la congestion de la métropole, ils doivent absolument être écartés du processus. Les ZFEm ne sont pas équitables socialement, seuls les personnes à très hauts revenus peuvent s'offrir un véhicule capable de 500km d'autonomie qui les emmènera au travail et en vacances. Les personnes à revenu faible ou moyen, se contenter ont des modèles basiques qui n'ont que 150km d'autonomie.
Avant de contraindre les automobilistes et motards, il faut s'occuper du fret (favoriser le train, la bâtelerie... en les subventionnant). Je ne parle pas des ultra riches qui vont dans l'espace en nous vendant des voitures électriques.
PS : le nom est bien le mien (pas un pseudo)
JM Motard et automobiliste en colère

JP

dim 26/09/2021 - 10:46

Bonjour,
Cette mesure promet d’être onéreuse pour les ménages qui vont devoir changer de véhicule. Dans un contexte où l’inflation est à la hausse et où le prix des énergies s’envole, est-il vraiment opportun de faire peser cette contrainte supplémentaire sur leurs budgets ?

jeopoul

mar 28/09/2021 - 10:28

Bonjour,

Je suis sensibilité au problème de pollution mais je m'interroge sur plusieurs points.

1°) Je viens de renouveler le contrôle technique de mon véhicule (classé crit'air 4). Le résultat est que les émissions de polluants mesurés pour le CT atteigne à peine la moitié du seuil maximum. Ce qui n'est pas très étonnant puisqu'il s'agit du petite citadine et qu'elle est correctement entretenu.
Si ma voiture est considérée comme polluante, comment ce fait-il qu'elle soit si loin (par le bas) du seuil d’acceptabilité national ?

2°) Avec l’essor du télé-travail, disposer d'un véhicule reste indispensable pour certain besoin (tel que les grandes courses de la semaine par exemple, ou certain déplacement au bureau lorsque la météo ne permet pas de prendre le vélo en toute sécurité) mais avec un usage fortement réduit (à peine 1000 km parcouru sur les 6 derniers mois pour ma part).
D'un point vue purement écologique, je ne suis donc pas certain que le remplacement de ma vielle citadine soit bénéfique pour l'environnement.
Dans la mesure où produire un nouveau véhicule occasionne également de la pollution (extraction des matière première, assemblage, transport....), de même le recyclage des anciens véhicules ne doit pas pas atteindre les 100% de revalorisation et génère donc lui-aussi une forme de pollution.
Sans parler de l'aspect financier que représente un changement de véhicules....

3°) Le mode de calcul de vignette cirt'air.
Mon véhicule, une citadine diesel de 2002 est classé crit'air 4. Elle affiche une consommation moyenne de 4.4L/100km (jusqu'à 5.2L/100km en plein hiver sur des trajet uniquement citadin, avec un temps de chauffe avant le départ, etc.).
Dans le même temps je vois certain de mes proches rouler avec d'énorme SUV, par exemple un range rover d'environ 3T pour 400 chevaux. Ce dernier consomme, lors du conduite dites souple environ 17l/100km (jusqu'à 27l/100km pour une conduite plus agressive). Ce véhicule aillant quelques années de moins que le mien et surtout un moteur essence il est mieux classé.
Pourtant il s'agit de 2 véhicules prévu pour transporter jusqu'à 5 personnes maximum et ne servant la majorité du temps que pour 1 seule personne, tous 2 ne font que des trajets sur route goudronné ne nécessitant de fonction 4*4.
De ce fait, pourquoi celui qui consomme le plus (et qui donc en toute logique pollue le plus) est celui qui est le plus favorisé ici ? Pourquoi ne pas ce baser sur les consommations/émissions réelles des véhicules ?

Au sujet des particule fines qui opposent les moteurs essence et diesel, il ne faut pas oublier que désormais les moteurs essence en produisent aussi puisqu'entre le downsizing et les turbo, les moteurs essence fonctionne maintenant avec de l'injection sous pression qui est justement la sources de ces particules fines.
De plus une grande partie des particule fine est produite par les plaquettes de freins, qu'elle soit sur une voiture diesel, essence ou même électrique et ce quelques soit son année de production.

Pour finir, je sais que quoi qu'il arrive mon véhicule ne sera pas éternel et que le prochain sera au moins en partie électrique (électrique seul à batterie, électrique à hydrogène/pile a combustible ou encore hybride rechargeable) et qu'il ne s'agira pas pas d'un SUV puisque si l'on veux lutter contre la pollution, la première chose à faire est de ne pas favoriser des véhicules inutile gros et lourd.... (véhicule qui sont d’ailleurs favorisé aujourd'hui grâce a leur étiquette hybride lors sur les prime a la conversion....)
Mais :
- où en sommes nous du recyclage des batteries et moteur qui nécessite des métaux rare (extraction, transport....) ?
- où en somme nous de la production d’électricité renouvelable ?
Le nucléaire d'un point CO2 c'est génial et ça permet à la France d'avoir une électricité très peu carbonée, mais d'un point de vue gestion des déchets et des risques industriels (que Rouen ne connait que trop bien) c'est moins bien.... (Lubrizol c'est rien du tout à coté d'un incident nucléaire)
- où en somme nous de la production d'hydrogène propre (c'est-à-dire par exemple par électrolyse de l'eau lors de période de sur-production d'électricité renouvelable plutôt que par utilisation de méthane) ?

Pour le cas de Rouen en particulier, ou en somme nous de l'encadrement du respect des norme de sécurité et de pollution des industriels (il faut quelques vieux diesel pour atteindre le même niveau de pollution que Lubrizol lors du seul jour de son incendie, hors toutes les industrie polluent a longueur de journée....)