Aller au contenu principal

Je participe ... en ligne !

Connectez-vous ou créez un compte pour pouvoir suivre vos démarches favorites, laisser vos commentaires, participer aux ateliers et réunions publiques et répondre à nos sondages et questionnaires

Accueil
  • Démarches participatives
  • Les événements
  • Conseil de développement durable
  • Je propose
Menu

ConnexionCréer un compte

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Démarches participatives
  3. Enquête publique
  4. Transfert doffice de voiries communes danneville
  5. Bilan

Transfert d’office de voiries : communes d’Anneville-Ambourville, Déville-lès-Rouen, Hénouville, Houppeville, Le Trait, Malaunay, Notre-Dame-de-Bondeville et Sainte-Marguerite-sur-Duclair

Thématique de la démarche
Urbanisme et habitat
Démarche participative terminée depuis le 13 octobre 2025
Anneville-AmbourvilleDéville-lès-RouenHénouvilleHouppevilleMalaunayNotre-Dame-de-BondevilleSainte-Marguerite-sur-DuclairTrait (Le)
1 commentaire
Suivre la démarche[0]

Connectez-vous ou inscrivez-vous pour suivre cette démarche.

[Enquête publique : transfert d'office de voiries]

Présentation

Je m'informe

Je participe

Terminé

Bilan

Transfert d’office de voiries : communes d’Anneville-Ambourville, Déville-lès-Rouen, Hénouville, Houppeville, Le Trait, Malaunay, Notre-Dame-de-Bondeville et Sainte-Marguerite-sur-Duclair

Document
Annexe 1 à la délibération d'approbation
Année du document
février 2026
Document
Annexe 1 à la délibération d'approbation (2.72 Mo)
Document
Annexe 2 à la délibération d'approbation
Année du document
février 2026
Document
Annexe 2 à la délibération d'approbation (8.49 Mo)
Document
Délibération d’approbation
Année du document
février 2026
Document
Délibération d’approbation (419.98 Ko)
Document
Annexe 3 à la délibération d'approbation
Année du document
février 2026
Document
Annexe 3 à la délibération d'approbation (2.41 Mo)
Document
Rapport d'enquête publique et annexes
Année du document
novembre 2025
Document
Rapport d'enquête publique et annexes (8.13 Mo)

Menu Pied de page

  • Contact
  • Foire aux questions
  • Inscrivez-vous à notre Newsletter

Pied de page centre

  • Accessibilité : non conforme
  • Conditions Générales d'Utilisation
  • Mentions légales

Métropole Rouen Normandie

  • Démarches participatives
  • Les événements
  • Conseil de développement durable
  • Je propose